Conditions générales de vente en
ligne
Le
vendeur a pour principale activité la vente de pizzas et autres accompagnements,
en livraison, sur la zone indiqués ci-dessous :
- Ariana
- Centre Urbain Nord
- Charguia I, II
- Cité El Khadhra
- Cité Les Jardins
- Cité Olympique
- El Manar 1, 2, 3
- El Menzah 1, 4, 5, 6, 7, 7bis, 8, 9, 9A, 9B, 9C
- Enassr 1, 2
- Les Berges Du Lac 1
- Mont Plaisir
- Mutuelle Ville
- Notre Dame
- Nouvelle Ariana
- Riadh El Andaloss
- Soukra
- Technopole La Gazelle
- Tunis Centre
Elles
s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.pizzabigsmile.com (le « Site »).
Le Client déclare
avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente
avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc
acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
pizza big smile se
réserve à tout moment la possibilité d’adapter ou de modifier ses Conditions
Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande
les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Aussi, le
Client est invité à consulter régulièrement les conditions générales de vente
afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.
Définitions
Dans
les présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants
auront les significations suivantes :
- Les termes « Le Client », « vous », «
votre » visent le client qui commande des produits sur le site Internet
pizzabigsmile.com;
- Les termes « pizza big smile », « Nous », « Notre »
visent soit la société SART ou les points de vente
-
Le terme « Les Produits » vise les produits proposés et fournis par pizza big
smile au Client
- Le terme « Le Site Internet »vise le site Internet www.pizzabigsmile.com
1.
Commande et acceptation
Les
présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes de
Produits passées par un Client sur le Site Internet www.pizzabigsmile.com.
La
commande ne peut être enregistrée sur le Site Internet que si le Client s’est
clairement identifié par l’entrée de son code client et de son mot de passe, qui
lui sont strictement personnels ou de ses données personnelles lors de son
inscription.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la
description des Produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur
ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des dispositions
ci-dessous. Pizza Big Smile s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site
Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut
de disponibilité du Produit ou en cas de force majeure, Pizza Big Smile s’engage
à en informer le Client. Pizza Big Smile pourra proposer au Client un produit de
substitution de qualité et prix équivalent. Le Client aura le choix d’accepter
la substitution proposée ou de renoncer au Produit contre remboursement de sa
valeur.
L’acceptation des commandes de Produits passées par un client est
à l’entière discrétion de Pizza Big Smile. Le client est informé de
l’acceptation de sa commande par l’apparition d’un message sur l’écran de
l’ordinateur à partir duquel il a passé commande. Ce message confirme la prise
en compte de la commande.
Les mineurs âgés de moins seize ans ne peuvent
passer commande sur notre Site Internet.
Nous sommes susceptibles de
vous demander une pièce d’identité lorsque vous récupérez votre commande. Elle
devra correspondre au nom du client qui a passé la commande sur le site.
2.
Validité de la commande
Toute personne non titulaire d’un compte client devra suivre une
procédure d’inscription lui permettant d’obtenir ses identifiants de
connexion.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte
bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité
de ladite commande, conformément aux dispositions de la loi en vigueur et
vaudront exigibilité des sommes engagées par la commande.
Cette
validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations
effectuées sur le Site Internet.
Les registres informatisés, conservés
dans les systèmes informatiques de Pizza Big Smile dans des conditions
raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des
communications, des commandes et des paiements intervenus.
3.
Modifications de votre Commande
Jusqu’au
moment du paiement de votre commande, celle-ci peut être modifiée ou annulée
directement sur le site. Une fois votre paiement validé, si vous souhaitez
annuler, modifier votre commande, ou porter une réclamation sur votre commande,
veuillez contacter directement Pizza Big Smile au TEL n°
71 233 244,dans les 5 minutes qui suivent le paiement. L’heure
mentionné sur le reçu de commande fait foi
4.
Prix et paiement
4.1 Sauf disposition écrite contraire, les prix indiqués par Pizza Big
smile sur le Site Internet s’entendent en dinars tunisien toutes taxes comprises.
4.2. Le
Client doit régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire. Le
client sera invité à régler la commande qu’il aura passée, après réception du
message de confirmation de celle-ci. Les prix payés par le client seront tels
qu’indiqués au moment de la confirmation de la commande, sauf erreur technique
pour laquelle nous ne saurions être tenus responsables. Le montant de la
commande sera immédiatement débité.
Pizza Big Smile se réserve le droit
d’annuler cette commande si l’autorisation de règlement est refusée, ou s’il
apparaît raisonnablement que ce règlement sera refusé à n’importe quelle étape.
4.3 Le règlement des achats se fait uniquement par carte bancaire. Le
Client doit s’assurer que sa carte de crédit ou de paiement est valable à la
date d’envoi de sa commande.
4.4. Le Site Internet dispose d’un module
sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).
4.5 Si vous
commandez en ligne, les prix des produits figurant sur le catalogue internet
peuvent différer du prix des produits proposés en magasin ou au téléphone. En
toute hypothèse, le client se verra facturé pour les commandes en ligne, les
prix figurant sur le catalogue internet au jour de la commande.
5.
Livraison
5.1
La livraison de la commande interviendra à l’adresse de livraison indiquée par
le Client lors de la commande.
5.2 Pizza Big Smile vise à fournir au
Client les Produits commandés dans un délai aussi court que possible à compter
de l’heure de confirmation de la commande. Le Client consent à accepter la
livraison des Produits selon le délai et le lieu de livraison
convenus.
5.3 La livraison des commandes de grandes quantités reste à la
discrétion du magasin Pizza Big Smile auprès duquel est passée la commande.
5.4, Pizza Big Smile livrera la commande à l’entrée principale de
l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Toute livraison portée jusqu’à l’intérieur de l’adresse de livraison, le sera
uniquement si le livreur et vous en êtes d’accord. Si vous n’êtes pas présent
pour réceptionner la livraison des produits commandés à l’adresse donnée lors de
votre commande, nous ne rembourserons pas le prix de votre commande et vous
serez facturé de la totalité de la somme de votre commande.
Le transfert
des risques de Pizza Big Smile au Client interviendra à la livraison des
Produits.
6.
Déclaration orale
Le
Client accepte que dans l’éventualité de tout litige, les informations écrites
sur les Produits de Pizza Big Smile prévaudront sur toute déclaration orale
faite par Pizza Big Smile ou par les employés ou agents de Pizza Big Smile.
Pizza Big Smile usera de tous les efforts raisonnables pour garantir la
précision de ses informations écrites sur les Produits.
7.
Offres promotionnelles
Les
Produits peuvent être l’objet d’offres promotionnelles. Toute offre
promotionnelle spéciale sera soumise aux présentes Conditions Générales de
Vente, qui prévaudront en cas d’incohérence entre les termes de l’offre spéciale
et les présentes Conditions.
Pizza Big Smile se réserve le droit de
modifier les termes des offres spéciales ou de retirer ces dernières à tout
moment. Toute commande passée avant que l’offre ne soit retirée ou modifiée sera
honorée aux conditions en vigueur à la date de la commande.
8.
Responsabilité
Pizza
Big Smile a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour la
livraison de Produits une obligation de moyens.
Dans tous les cas, la
responsabilité de Pizza Big Smile ne pourrait être engagée dans le cas où
l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et
insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure telle que
définie par la jurisprudence tunisienne.
De même, la responsabilité de
Pizza Big Smile ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages
inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service,
une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
9.
Confidentialité – Données personnelles - Propriété
intellectuelle
Pizza Big Smile met en œuvre tous les moyens pour assurer la
confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le
Site Internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket
Layer).
Pizza Big Smile se réserve le droit de collecter des données
personnelles, notamment par l’utilisation de cookies.
Le Client peut
s’opposer à la divulgation de ses coordonnées lors de la commande. Il lui suffit
pour cela de le signaler en remplissant le formulaire de contact depuis le Site
Internet.
Lle Client dispose d’un droit d’accès, d’opposition, et de
rectification des données le concernant directement sur le Site
Internet.
Tous les éléments du Site Internet, qu’ils soient visuels ou
sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit
d’auteur, des marques ou des brevets.
Le Client reconnaît que tous les
droits de propriété intellectuelle sur les Produits sont la propriété exclusive
de Pizza Big Smile.
11.
Législation
Tout contrat passé pour lequel s’appliquent ces Conditions sera soumis à
la loi tunisienne.